Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERANCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DERANCOURT domicilié(e) Traverse de Toulouges, lieudit Saint Eugénie - 66270 - LE SOLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 579 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD est expirée depuis le 16 avril 2023.
DERANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : DERANCOURT
DERANCOURT, SAS - Traverse de Toulouges, lieudit Saint Eugénie - 66270 - LE SOLER - France - SIREN 341579761
RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Outillage à main, à savoir : pinces, tournevis, coupe câble, clés, clés de serrage, clés dynamométriques, porte-scies, pinces à dénuder les câbles, couteaux. Outils électriquement isolés, à savoir : pinces, tournevis, coupe câbles, clés, clés de serrage, clés dynamométriques, porte-scies, pinces à dénuder les câbles, couteaux. Outils de dénudage de câbles pour basse et haute tension ;
Pinces de suspension, pinces d'ancrage, colliers de fixation de câbles, pontets ;
Profilés isolants en matières plastiques, à savoir : profilés isolants pour la protection des oiseaux contre les lignes électriques.
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